Assemblée Générale Extraordinaire du NAC Basket lundi 13 octobre 2014

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Le NAC Basket grandit et se doit d’adapter son organisation.

Afin de poursuivre la structuration du club, un agrément « Association Sportive » a été demandé à la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale).

Cet agrément nous est notamment nécessaire pour pouvoir postuler au financement de certains de nos projets par le CNDS (Centre National de Développement du Sport).

Toutefois, l’obtention de l’agrément du NAC Basket par la DDCS nécessite la révision de nos statuts : Projet de nouveaux statuts soumis à l’AG extraordinaire (les modifications sont reprises en rouge). Nos statuts ne pouvant être modifiés que sur décision d’une Assemblée Générale Extraordinaire (article 14 de nos actuels statuts), une telle Assemblée a été programmée.

 

Assemblée Générale du NAC Basket

lundi 13 octobre 2014 à 20h00 précises

salle Paul Doumer de Nort-sur-Erdre

 

A noter que la moitié au moins des membres actifs devront être présents ou représentés pour permettre la validité des délibérations. Les décisions seront prises a la majorité des 2/3 des votes valablement exprimés, le vote ayant lieu à bulletin secret (1 seul pouvoir par personne – Chaque membre de l’association de plus de 16 ans peut voter).

Conformément à l’article 6 de nos actuels statuts, si le quorum n’était pas atteint le 13 octobre 2014, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire devrait être convoquée dans un délai minimum de 15 jours avant la date fixée. Cette nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire pourrait alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents.

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Publié le 25 septembre 2014, dans Articles 2014-2015. Bookmarquez ce permalien. Poster un commentaire.

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